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Marques déposées par monsieur Bernard Roy
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L'Arlequin : LE CINEMA Autrement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arlequin : LE CINEMA Autrement
Monsieur Bernard Roy

Numéro de dépôt :
4498837
Date de dépôt :
10/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2028
L\'Arlequin : LE CINEMA Autrement de Bernard Roy

Présentation de la marque L'Arlequin : LE CINEMA Autrement

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2018 par monsieur Bernard Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arlequin : LE CINEMA Autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Bernard Roy domicilié(e) Place Baudin - 01300 - BELLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CINE L'ARLEQUIN, Monsieur Bernard Roy domicilié(e) Place Baudin - 01300 - BELLEY - France.

La marque L'Arlequin : LE CINEMA Autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arlequin : LE CINEMA Autrement arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.


Monsieur Bernard Roy - Place Baudin - 01300 - BELLEY - France


SARL CINE L'ARLEQUIN, Monsieur Bernard Roy - Place Baudin - 01300 - BELLEY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Activités sportives et culturelles.